I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE
Présentation de la marque I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE
Déposée par voie électronique le 12 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Institut Toulousain d'Ostéopathie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845640.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I TO INSTITUT TOULOUSAIN D OSTEOPATHIE est expirée depuis le 12 juillet 2021.
Institut Toulousain d'Ostéopathie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44